Marque enregistrée - Marque en vigueur

Salaisons PYRENEENNES
SALAISONS PYRENEENNES, Societe par Actions Simplifiee

Numéro de dépôt :
4145289
Date de dépôt :
30/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/12/2024
Salaisons PYRENEENNES de SALAISONS PYRENEENNES

Présentation de la marque Salaisons PYRENEENNES

Déposée le 30 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS PYRENEENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Salaisons PYRENEENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS PYRENEENNES domicilié(e) 8 Rue Maye Lane - 65420 - IBOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 780 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme AUBERT Berenice domicilié(e) 7-9 Allees Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque Salaisons PYRENEENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145289.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Salaisons PYRENEENNES arrivera à expiration en date du 30 décembre 2024.

SALAISONS PYRENEENNES a également déposé les autres marques suivantes : PIC DU MIDI A NOUSTE , PIC DU MIDI , SAPY , SALAISONS PYRENEENNES , CASA HEYT FAIT COMME A LA MAISON , SAUCISSE SECHE DE BAYONNE Salaisons PYRENEENNES , Le Noir de Bigorre , SAUCISSON DE BAYONNE Salaisons PYRENEENNES , LE BIGOURDAN SAPY , SAUCI'ZO


SALAISONS PYRENEENNES, Societe par Actions Simplifiee - 8 Rue Maye Lane - 65420 - IBOS - France - SIREN 562780460


SCHMIT CHRETIEN, Mme AUBERT Berenice - 7-9 Allees Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Inscription le 8 avril 2015 - Retrait partiel n°646412 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-08

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Errata de l'enregistrement - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Salaisons ; charcuterie ; saucisson et saucisse sec pur porc ; viande à l'exception de la viande ovine, viande bénéficiant de l'indication géographique protégée Agneau de lait des Pyrénées ; volaille et gibier ; extraits de viande conserves de viande ou de poisson ; poisson, ; caviar et produits à base de caviar ; oeufs d'esturgeon et oeufs de poisson ; conserves de caviar ; préparations culinaires à base de poisson, à savoir sushis, makis, sashimis ; préparations culinaires à base de viande, de volaille et/ou de gibier, foie, foie gras, pâtés, pâtés de foie, préparations culinaires à base de foie et/ou de foie gras, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaison et notamment jambon, saucisson, rillettes de viande, de volaille, de gibier et/ou de poisson ; poissons fumés, notamment saumon fumé et truite fumée, poissons séchés, poissons saumurés, produits de salaison de poisson ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants) et coquillages (non vivants) ; préparations culinaires à base de crustacés, de coquillages et/ou de mollusques ; potages, bouillons, salades de légumes ; fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, compotes et confitures ; préparations culinaires à base de légumes et/ou de fruits frais conservés ou séchés, et notamment tarama, tzatziki, caviar d'aubergine, houmous, guacamole, tapenade, oeufs ; lait et autres produits laitiers (à l'exception du fromage), fromage bénéficiant de l'indication géographique protégée Tomme des Pyrénées, préparations culinaires à base de produits laitiers et/ou de lait, préparations culinaires à base de fleurs, plats préparés ou cuisinés à base de gelées, de confitures et/ou de compotes ; salades de fruits et de légumes ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard ; truffes conservées ; pickles ; plats cuisinés à base de viande, de volaille, de poisson et/ou de légumes ; tous ces produits pouvant être en conserves ou semi conserves, surgelés, congelés ou frais ;

Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du cafe, farine et preparations a base de cereales, pizzas, quiches, pates alimentaires, blinis, pain, miel, sirop de melasse, sel, moutarde, epices, sauces (condiments) ; pates a la viande. Plats cuisines, conserves, composes essentiellement de pates alimentaires et de riz, contenant egalement des legumes, des legumineuses, des pommes de terre, de la viande, de la volaille, du gibier ; sauces a salade ; tous ces produits pouvant etre en conserves ou semi conserves, surgeles, congeles ou frais ;

Services de traiteur ; restauration (alimentation), services de bars, cafe-restaurants, cafeterias, cantines, restaurants libre-service, restaurants a service rapide et permanent (snack-bars).